Dédouanement avec votre camion complet

Déclarations en douane pour camions complets

RNJ Transport organise les déclarations en douane des camions complets que nous transportons à travers la frontière douanière de l’UE. Notre commissionnaire en douane partenaire établit les déclarations d’exportation et d’importation, pas RNJ Transport. En France, ce métier s’appelle aussi représentant en douane enregistré. Vous commandez les déclarations avec le camion, et notre équipe transport reste votre seul interlocuteur. Les colis, les voitures et les missions de douane seules ne font pas partie de ce service.

La Norvège est le seul pays hors UE parmi nos principales destinations. Les transports entre la Lituanie et la Norvège se font avec des transporteurs partenaires vérifiés. Sur demande, nous organisons aussi des transports vers le Royaume-Uni, la Suisse et d’autres pays hors UE.

Étapes et rôles pour un transport avec douane

Un transport qui franchit une frontière douanière fait intervenir plus d’acteurs qu’un transport dans l’UE. Vous envoyez les documents des marchandises. Notre commissionnaire en douane partenaire prépare les déclarations. Le transporteur présente les marchandises à la frontière. L’acheteur ou son commissionnaire en douane se charge du dédouanement à l’import, sauf si vous nous le commandez. RNJ Transport relie ces étapes et reste votre seul interlocuteur.

Documents pour les déclarations

Le commissionnaire en douane a besoin des mêmes données pour chaque déclaration : le vendeur et l’acheteur, les marchandises, leur valeur, leur origine et leur poids. Envoyez les documents avec votre commande, pour que les déclarations soient prêtes avant l’arrivée du camion à la frontière. Notre partenaire confirme la liste exacte pour vos marchandises et votre pays.

Dans l’UE, les marchandises de l’UE n’ont besoin d’aucune de ces déclarations. Notre guide « Douane à l’intérieur de l’UE » explique les exceptions.

• Facture commerciale avec le vendeur, l’acheteur, l’Incoterm et la valeur des marchandises
• Liste de colisage avec le nombre de colis et les poids brut et net
• Numéro EORI de l’exportateur ou de l’importateur de l’UE
• Code de nomenclature de chaque produit, selon le tarif douanier
• Pays d’origine, et la preuve de l’origine quand l’acheteur demande un droit de douane réduit
• Toute licence ou tout certificat exigé pour vos marchandises

Référence d’exportation (MRN) et déclaration de transit (T1)

Une déclaration d’exportation acceptée reçoit un numéro de référence, le MRN. Le MRN voyage avec le chargement. À la frontière de l’UE, le conducteur présente les marchandises au bureau de douane de sortie, et la douane confirme leur sortie de l’UE. Certains chargements ont aussi besoin d’une déclaration de transit (T1), qui permet aux marchandises de circuler sous contrôle douanier.

Le T1 sert surtout pour des marchandises venant de pays hors UE et pas encore dédouanées. Par exemple, des marchandises de Norvège peuvent voyager sous T1 jusqu’à un bureau de douane en Lituanie, puis y être dédouanées. Les droits et les taxes se paient au moment du dédouanement. Notre commissionnaire en douane partenaire vous dit si votre chargement a besoin d’un T1.

Norvège, Royaume-Uni et Suisse

La Norvège, le Royaume-Uni et la Suisse sont hors de l’union douanière de l’UE. Un transport entre la Lituanie et l’un de ces pays franchit une frontière douanière. Les marchandises ont besoin d’une déclaration d’exportation d’un côté et d’une déclaration d’importation de l’autre. Pour la Norvège, le transporteur envoie aussi des messages Digitoll à la douane norvégienne avant la frontière.

Notre article « Digitoll en Norvège pour les camions » explique ces messages et leurs dates. Nos pages Royaume-Uni et Suisse listent les documents de douane de chaque pays. RNJ Transport planifie ces transports avec des transporteurs partenaires vérifiés, et les déclarations avec notre commissionnaire en douane partenaire.